dans la foulée voici leur extrait conditions de vente de la societé XXX par respect je ne les nommes pas.
EXTRAITS DES
CONDITONS GENERALES
DE VENTE
Les conditions générales de ventes
ci-dessous sont réputées être connues
de l'acheteur et toute commande de
sa part implique leur acceptation. En
cas de litige, seul le Tribunal de Commerce
du lieu du siège de la Société
XXX. est réputé compétent.
CATALOGUE : Celui-ci et destiné à
la vente par correspondance. Les prix
indiqués sont TTC, à l'unité (sauf indication
contraire), hors frais de port
et d'emballage. Le tarif s'applique à
compter du 1er AVRIL 2002. Ce catalogue
annule et remplace toute publication
antérieure.
PRODUITS : Les cotes sont
généralemet exprimées en mm (sauf
indications contraires), la tolérance
pour les barres et profilés est de l'ordre
de +/- 1 centimètre. Les photos ne
sont pas contractuelles. La Sté XXX
se réserve le droit de modifier les caractéristiques,
couleurs, dimensions,
poids, etc mentionnés dans ce catalogue
sans affecter les caractéristiques
essentielles des produits.
COMMANDE ET FRAIS DE PORT
: Il n'y a pas de minimum de commande
exigé. Pour toute commande
inférieure à 40.00 Euros TTC, il sera
facturé une participation forfaitaire aux
frais de port de 4 Euros, à l'exception
des produits répertoriés dans la liste
"S.A.M.U." qui sont exemptés de port.
Toute commande d'un montant supérieur
à 40.00 Euros TTC est expédiée
franco. Concernant les matériels
lourds (machines, accessoires tels
que tables inclinables, enclumes, ...),
les frais de port sont à la charge du
Client et facturés au réel (nous consulter).
Ces dispositions sont valables
uniquement pour la France métropolitaine
et la Corse. Pour les DMTOM
et l'export nous consulter.
PAIEMENT : Le règlement s'effectue
à la commande par chèque à l'ordre
de Sté XXX., par carte bancaire (n°
et date de validité), par contre-remboursement
(les frais de contre-remboursement
étant à la charge du
Client) ou par virement (nous consulter).
LIVRAISON - EXPEDITION : La plupart
des expéditions se font par Poste
(COLISSIMO SUIVI). En cas de détérioration,
il appartient au Client de
refuser le colis et de nous en avertir
dans les 48 heures. Pour le matériel
lourd, les expéditions sont effectuées
par transporteur et voyagent aux risques
et périls du destinataire. En cas
d'avarie, il appartient au destinataire
de faire les réserves d'usage sur le
bordereau du transporteur au moment
de la livraison, de confirmer au transporteur
par lettre recommandée avec
A.R. dans les 48 heures et de nous
avertir dans le même délai.
DELAI : Nous nous efforçons de livrer
dans les meilleurs délais, après réception
de la commande et du règlement.
En cas de rupture de stock d'un
produit, nous procédons à une livraison
partielle des produits disponibles
et conservons le reliquat en commande.
La livraison finale intervient
dès réception du produit par nos soins.
GARANTIE : Nos articles sont garantis
contre tous vices de fabrication.
Cette garantie se limite au remplacement
de l'article défectueux, à
l'exclusion de tous dommages et intérêts.
RETOUR : Chque Client dispose d'un
délai de 10 jours calendaires à compter
de la date de réception de la marchandise
pour la retourner en vue d'un
échange, d'un avoir ou d'un remboursement
intégral (excepté frais de port
éventuels). Ces dispositions s'appliquent
aux marchandises neuves dans
leur emballage d'origine.
